Les avis du Conseil

La date entre parenthèses indique la date du dernier avis transmis
4 NOVEMBRE 2022

1ère phase d'élaboration de la politique du MFFP en matière de relations avec les nations et communautés autochtones (2021-06-10)

10 juin 2021
Commentaires du CCQF sur le projet d'élaboration de la politique du MFFP en matière de relations avec les nations et communautés autochtones
14 juin 2021

Accusé de réception du MFFP aux commentaires du CCQF sur le projet d’élaboration de la politique en matière de relations avec les nations et communautés autochtones

Stratégie d'aménagement des peuplements mixtes (2020-12-16)

16 décembre 2020
Avis sur la Stratégie d'aménagement peuplements mixtes
29 janvier 2021

Accusé de réception du sous-ministre à l’avis sur la Stratégie d’aménagement des peuplements mixtes

14 juin 2007
Avis sur la stratégie des peuplements mélangés
20 juin 2007

Accusé réception du ministre à l’avis sur la stratégie des peuplements mélangés

23 avril 2007
Avis sur la stratégie des peuplements mélangés et échéancier du dépôt des PGAF
8 juin 2007

Réponse de la SMA à Forêts Québec à l’avis sur la stratégie des peuplements mélangés

Avis du CCQF sur les plans d'aménagement forestier intégrés (PAFI) 2018-2023 (2019-02-27)

27 février 2019
2019-02-27 CCQF avis au Ministre - PAFIO 2018-2023 modifications 15 UA
19 décembre 2018
2018-12-19 Avis du Conseil sur les PAFIT 2018-2023 modifiés des 14 UA de la région - 10
04 mars 2019
2019-03-04 L- Réponse du ministre: avis du 2018-12-19
3 octobre 2018
2018-10-03 Commentaires du CCQF sur le PAFIO 2018-2023 modifié UA 084-622018-12-14 Réponse du Ministère sur les PAFIO 2018-2023 UA 084-62
10 avril 2018
Avis du Conseil sur les 15 PAFIO 2018-2023 du territoire d'application du RFA
6 juin 2018

Réponse de la sous-ministre à l’Avis sur les 15 PAFIO 2018-2023

26 février 2018
Avis du Conseil sur le PAFIT 2018-2023 de l'UA 084-62
14 mai 2018

Réponse de la sous-ministre à l’Avis sur le PAFIT 2018-2023 de l’UA 084-62

31 janvier 2018
Avis du Conseil sur les PAFIT 2018-2023 de la région Nord-du-Québec

Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF) (2018-09-28)

28 septembre 2018
2018-09-28 CCQF commentaires sur la stratégie nationale de production de bois
15 juin 2017
Commentaire sur le projet de de politique de consultation sur les orientations en matière d'aménagement durable des forêts et de gestion du milieu forestier
27 mai 2015
Commentaires sur le projet de stratégie d'aménagement durable des forêts
30 mars 2015
Avis dans le cadre de la consultation publique - projet de règlement aménagement durable des forêts
14 mai 2015

Réponse du Sous-ministre adjoint à l’avis sur le projet de RADF

Plans d'aménagement forestier intégrés (PAFI) 2013-2018 (2015-08-20)

20 août 2015
Avis sur la révision des plans d'aménagement forestiers par le Conseil et préoccupations connexes
8 octobre 2015

Réponse du ministre à l’avis sur la révision des PAFI et préoccupations connexes

27 octobre 2015

Réponse du Grand chef à l’avis sur la révision des PAFI et préoccupations connexes

31 juillet 2014
Avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015
6 octobre 2014

Réponse du ministre à l’avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015

14 mai 2014
Avis sur le PAFIT 2014-2018 de l'UAF 084-62
7 octobre 2014

Réponse du Ministre à l’avis sur le PAFIT 2014-2018 de l’UAF 084-62 et autres avis

29 avril 2013
Avis sur le processus de planification transitoire de l'année intérimaire 2013-2014
3 juillet 2013

Réponse de la Ministre à l’avis du 29 avril 2013

17 décembre 2012
Avis du président sur le suivi accordé à une demande de conciliation
20 janvier 2012
Rapport d'analyse et recommandations sur les discussions des parties relatives au processus intérimaire de planification 2013-2014

Bilan de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie (2015-06-17)

17 juin 2015
Lettre de transmission du bilan 2008-2013 au ministre
Bilan 2008-2013 de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie de la Paix des Braves
9 décembre 2009
Lettre de transmission du bilan 2002-2008 à la ministre
Bilan 2002-2008 abrégé

Caribou forestier (2015-06-09)

9 juin 2015
Réactivation du Comité technique sur le rétablissement du caribou forestier sur le territoire d’application du chapitre 3 de la Paix des braves
15 octobre 2012
Situation du caribou forestier - Avis aux parties - suites à donner au rapport du groupe d'experts

Groupes de travail conjoints (GTC) (2012-10-15)

15 octobre 2012
Avis aux parties sur la gouvernance des groupes de travail conjoints
19 juin 2006
Avis du Conseil aux parties (Mandat des coordonnateurs)
21 novembre 2005
Avis du Conseil aux parties
27 février 2006

Réponse du Ministre à l’avis du Conseil sur l’évaluation du fonctionnement des groupes de travail conjoints

22 juin 2005
Lettre aux parties (Aire de piégeage W 06)

Plans généraux d'aménagement forestier (PGAF) 2008-2013 (2012-03-30)

30 mars 2012
Avis sur le PGAF modifié de l'UAF 084-62
2 avril 2012

Réponse du bureau du ministre à l’avis du 30 mars sur la modification du PGAF de l’UAF 84-62

1 mars 2012
Avis sur les PGAF modifiés des UAF 086-64 et 086-65
18 avril 2012

Réponse du bureau du ministre à l’avis du Conseil sur les PGAF modifiés des UAF 086-65 et 086-64

12 Décembre 2011
Avis sur la modification au PGAF de l'UAF 026- 63
30 janvier 2012

Réponse du bureau du ministre à l’avis du Conseil sur le PGAF modifié de l’UAF 026-63

24 novembre 2011
Suivi à la demande d'avis sur les modifications aux PGAF 2008-2013 des UAF 086-65 et 086-64
2 septembre 2011
Demande de prolongation de la période d'analyse du Conseil pour le PGAF modifié de l'UAF 087-64
21 octobre 2011

Réponse du sous-ministre à la demande de prolongation pour le PGAF de l’UAF 084-64

28 juin 2011
Avis sur la deuxième modification au PGAF de l'UAF 84-62
23 août 2011

Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 84-62

17 décembre 2010
Avis sur la seconde modification au PGAF de l'UAF 86-65
2 février 2011

Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 86-65

26 novembre 2010
Avis sur la seconde modification du PGAF 2008-2013 de l'UAF 86-63
12 janvier 2011

Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 83-63

2 septembre 2010
Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 87-63
21 juin 2010
Réponse à la ministre sur les préoccupations des Cris
30 juin 2010

Accusé réception de la ministre à l’avis sur les préoccupations des Cris

17 juin 2010
Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 26-64
6 Juillet 2009
Deux résolutions visant à favoriser une mise en oeuvre harmonieuse du régime forestier adapté
22 juin 2009
Avis sur l'analyse des PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62
11 septembre 2009

Réponse de la ministre à l’avis sur les PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62

25 mai 2009
Avis sur l'analyse des PGAF modifiés de 12 UAF
9 septembre 2009

Réponse de la ministre à l’avis sur 12 UAF

3 mars 2008
Avis sur la révision des PGAF 2008-2013 du territoire de l'ENRQC
7 avril 2008

Réponse du ministre à l’avis sur la révision des PGAF 2008-2013

10 juillet 2007
Avis aux sous-ministres sur le processus de participation des Cris à l'élaboration des PGAF et analyse des PGAF
21 novembre 2005
Avis sur les instructions relatives à la confection du PGAF
1 mars 2005
Avis sur le report au 1er avril 2008 des PGAF et application d'une réduction de 20 % de la possibilité forestière du groupe d'essences SEPM
2 septembre 2004
Avis sur le report d'un an du dépôt des PAGF et de la révision des calculs de possibilité forestière

Forestier en chef (2010-03-16)

16 mars 2010
Réponse à la demande d'éclaircissement en lien avec l'application de trois modalités inhérentes au régime forestier adapté

Loi sur les forêts (2008-03-26)

Loi sur les forêts

19 mars 2008
Réponse du Ministre concernant l'avis sur le projet de loi #39
14 Décembre 2007
Avis au Ministre sur les amendements proposés à la Loi sur les forêts (projet de loi #39)
2 novembre 2006
Avis du Conseil aux parties sur les amendements proposés à la Loi sur les forêts
30 mars 2007

Réponse de la SMA à Forêts Québec à l’avis sur la modification à la Loi sur les forêts – Projet de loi 49

Mise à jour du régime forestier

26 mars 2008
Avis au ministre concernant le livre vert sur la forêt
7 avril 2008

Réponse du ministre à l’avis sur le livre vert

Évaluation de la performance en forêt des bénéficiaires de contrats et de conventions (2007-12-19)

19 décembre 2007
Avis au Ministre

Directives sur la protection et mise en valeur des habitats fauniques (2006-01-31)

31 janvier 2006
Avis - Rapport du projet pilote
29 mars 2005
Avis sur le projet de directives
22 avril 2004
Avis sur le projet de directives sur la protection et la mise en valeur des habitats fauniques
3 août 2004

Réponse du ministre à l’avis sur le projet de directives sur la protection et la mise en valeur des habitats fauniques

Désastres naturels (2005-06-16)

16 juin 2005
Avis du Conseil au Ministre

Objectifs de protection et de mise en valeur du milieu forestier (2004-04-22)

22 avril 2004
Avis du Conseil au Ministre
26 février 2018