Les avis du Conseil La date entre parenthèses indique la date du dernier avis transmis 4 NOVEMBRE 2022 Avis préconsultation des PAFIT 2023-2028 des 15 UA du RFA (2022-11-04) 4 NOVEMBRE 2022 Avis préconsultation des PAFIT 2023-2028 des 15 UA du RFA 20 décembre 2022 Accusé de réception de la sous-ministre à l'avis du 4 novembre 2022 1ère phase d'élaboration de la politique du MFFP en matière de relations avec les nations et communautés autochtones (2021-06-10) 10 juin 2021 Commentaires du CCQF sur le projet d'élaboration de la politique du MFFP en matière de relations avec les nations et communautés autochtones 14 juin 2021 Accusé de réception du MFFP aux commentaires du CCQF sur le projet d’élaboration de la politique en matière de relations avec les nations et communautés autochtones Stratégie d'aménagement des peuplements mixtes (2020-12-16) 16 décembre 2020 Avis sur la Stratégie d'aménagement peuplements mixtes 29 janvier 2021 Accusé de réception du sous-ministre à l’avis sur la Stratégie d’aménagement des peuplements mixtes 14 juin 2007 Avis sur la stratégie des peuplements mélangés 20 juin 2007 Accusé réception du ministre à l’avis sur la stratégie des peuplements mélangés 23 avril 2007 Avis sur la stratégie des peuplements mélangés et échéancier du dépôt des PGAF 8 juin 2007 Réponse de la SMA à Forêts Québec à l’avis sur la stratégie des peuplements mélangés Avis du CCQF sur les plans d'aménagement forestier intégrés (PAFI) 2018-2023 (2019-02-27) 27 février 2019 2019-02-27 CCQF avis au Ministre - PAFIO 2018-2023 modifications 15 UA 19 décembre 2018 2018-12-19 Avis du Conseil sur les PAFIT 2018-2023 modifiés des 14 UA de la région - 10 04 mars 2019 2019-03-04 L- Réponse du ministre: avis du 2018-12-19 3 octobre 2018 2018-10-03 Commentaires du CCQF sur le PAFIO 2018-2023 modifié UA 084-622018-12-14 Réponse du Ministère sur les PAFIO 2018-2023 UA 084-62 10 avril 2018 Avis du Conseil sur les 15 PAFIO 2018-2023 du territoire d'application du RFA 6 juin 2018 Réponse de la sous-ministre à l’Avis sur les 15 PAFIO 2018-2023 26 février 2018 Avis du Conseil sur le PAFIT 2018-2023 de l'UA 084-62 14 mai 2018 Réponse de la sous-ministre à l’Avis sur le PAFIT 2018-2023 de l’UA 084-62 31 janvier 2018 Avis du Conseil sur les PAFIT 2018-2023 de la région Nord-du-Québec Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF) (2018-09-28) 28 septembre 2018 2018-09-28 CCQF commentaires sur la stratégie nationale de production de bois 15 juin 2017 Commentaire sur le projet de de politique de consultation sur les orientations en matière d'aménagement durable des forêts et de gestion du milieu forestier 27 mai 2015 Commentaires sur le projet de stratégie d'aménagement durable des forêts 30 mars 2015 Avis dans le cadre de la consultation publique - projet de règlement aménagement durable des forêts 14 mai 2015 Réponse du Sous-ministre adjoint à l’avis sur le projet de RADF Plans d'aménagement forestier intégrés (PAFI) 2013-2018 (2015-08-20) 20 août 2015 Avis sur la révision des plans d'aménagement forestiers par le Conseil et préoccupations connexes 8 octobre 2015 Réponse du ministre à l’avis sur la révision des PAFI et préoccupations connexes 27 octobre 2015 Réponse du Grand chef à l’avis sur la révision des PAFI et préoccupations connexes 31 juillet 2014 Avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015 6 octobre 2014 Réponse du ministre à l’avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015 14 mai 2014 Avis sur le PAFIT 2014-2018 de l'UAF 084-62 7 octobre 2014 Réponse du Ministre à l’avis sur le PAFIT 2014-2018 de l’UAF 084-62 et autres avis 29 avril 2013 Avis sur le processus de planification transitoire de l'année intérimaire 2013-2014 3 juillet 2013 Réponse de la Ministre à l’avis du 29 avril 2013 17 décembre 2012 Avis du président sur le suivi accordé à une demande de conciliation 20 janvier 2012 Rapport d'analyse et recommandations sur les discussions des parties relatives au processus intérimaire de planification 2013-2014 Bilan de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie (2015-06-17) 17 juin 2015 Lettre de transmission du bilan 2008-2013 au ministre Bilan 2008-2013 de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie de la Paix des Braves 9 décembre 2009 Lettre de transmission du bilan 2002-2008 à la ministre Bilan 2002-2008 abrégé Caribou forestier (2015-06-09) 9 juin 2015 Réactivation du Comité technique sur le rétablissement du caribou forestier sur le territoire d’application du chapitre 3 de la Paix des braves 15 octobre 2012 Situation du caribou forestier - Avis aux parties - suites à donner au rapport du groupe d'experts Groupes de travail conjoints (GTC) (2012-10-15) 15 octobre 2012 Avis aux parties sur la gouvernance des groupes de travail conjoints 19 juin 2006 Avis du Conseil aux parties (Mandat des coordonnateurs) 21 novembre 2005 Avis du Conseil aux parties 27 février 2006 Réponse du Ministre à l’avis du Conseil sur l’évaluation du fonctionnement des groupes de travail conjoints 22 juin 2005 Lettre aux parties (Aire de piégeage W 06) Plans généraux d'aménagement forestier (PGAF) 2008-2013 (2012-03-30) 30 mars 2012 Avis sur le PGAF modifié de l'UAF 084-62 2 avril 2012 Réponse du bureau du ministre à l’avis du 30 mars sur la modification du PGAF de l’UAF 84-62 1 mars 2012 Avis sur les PGAF modifiés des UAF 086-64 et 086-65 18 avril 2012 Réponse du bureau du ministre à l’avis du Conseil sur les PGAF modifiés des UAF 086-65 et 086-64 12 Décembre 2011 Avis sur la modification au PGAF de l'UAF 026- 63 30 janvier 2012 Réponse du bureau du ministre à l’avis du Conseil sur le PGAF modifié de l’UAF 026-63 24 novembre 2011 Suivi à la demande d'avis sur les modifications aux PGAF 2008-2013 des UAF 086-65 et 086-64 2 septembre 2011 Demande de prolongation de la période d'analyse du Conseil pour le PGAF modifié de l'UAF 087-64 21 octobre 2011 Réponse du sous-ministre à la demande de prolongation pour le PGAF de l’UAF 084-64 28 juin 2011 Avis sur la deuxième modification au PGAF de l'UAF 84-62 23 août 2011 Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 84-62 17 décembre 2010 Avis sur la seconde modification au PGAF de l'UAF 86-65 2 février 2011 Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 86-65 26 novembre 2010 Avis sur la seconde modification du PGAF 2008-2013 de l'UAF 86-63 12 janvier 2011 Réponse de la ministre à l’avis sur le PGAF modifié de l’UAF 83-63 2 septembre 2010 Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 87-63 21 juin 2010 Réponse à la ministre sur les préoccupations des Cris 30 juin 2010 Accusé réception de la ministre à l’avis sur les préoccupations des Cris 17 juin 2010 Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 26-64 6 Juillet 2009 Deux résolutions visant à favoriser une mise en oeuvre harmonieuse du régime forestier adapté 22 juin 2009 Avis sur l'analyse des PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62 11 septembre 2009 Réponse de la ministre à l’avis sur les PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62 25 mai 2009 Avis sur l'analyse des PGAF modifiés de 12 UAF 9 septembre 2009 Réponse de la ministre à l’avis sur 12 UAF 3 mars 2008 Avis sur la révision des PGAF 2008-2013 du territoire de l'ENRQC 7 avril 2008 Réponse du ministre à l’avis sur la révision des PGAF 2008-2013 10 juillet 2007 Avis aux sous-ministres sur le processus de participation des Cris à l'élaboration des PGAF et analyse des PGAF 21 novembre 2005 Avis sur les instructions relatives à la confection du PGAF 1 mars 2005 Avis sur le report au 1er avril 2008 des PGAF et application d'une réduction de 20 % de la possibilité forestière du groupe d'essences SEPM 2 septembre 2004 Avis sur le report d'un an du dépôt des PAGF et de la révision des calculs de possibilité forestière Forestier en chef (2010-03-16) 16 mars 2010 Réponse à la demande d'éclaircissement en lien avec l'application de trois modalités inhérentes au régime forestier adapté Loi sur les forêts (2008-03-26) Loi sur les forêts 19 mars 2008 Réponse du Ministre concernant l'avis sur le projet de loi #39 14 Décembre 2007 Avis au Ministre sur les amendements proposés à la Loi sur les forêts (projet de loi #39) 2 novembre 2006 Avis du Conseil aux parties sur les amendements proposés à la Loi sur les forêts 30 mars 2007 Réponse de la SMA à Forêts Québec à l’avis sur la modification à la Loi sur les forêts – Projet de loi 49 Mise à jour du régime forestier 26 mars 2008 Avis au ministre concernant le livre vert sur la forêt 7 avril 2008 Réponse du ministre à l’avis sur le livre vert Évaluation de la performance en forêt des bénéficiaires de contrats et de conventions (2007-12-19) 19 décembre 2007 Avis au Ministre Directives sur la protection et mise en valeur des habitats fauniques (2006-01-31) 31 janvier 2006 Avis - Rapport du projet pilote 29 mars 2005 Avis sur le projet de directives 22 avril 2004 Avis sur le projet de directives sur la protection et la mise en valeur des habitats fauniques 3 août 2004 Réponse du ministre à l’avis sur le projet de directives sur la protection et la mise en valeur des habitats fauniques Désastres naturels (2005-06-16) 16 juin 2005 Avis du Conseil au Ministre Objectifs de protection et de mise en valeur du milieu forestier (2004-04-22) 22 avril 2004 Avis du Conseil au Ministre 26 février 2018
